PC88 2824, 14 rue de l'EstPC89 2859, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, Villa des Rosiers (sans numéro), 1 à 123 avenue le Jour se lève, 2 à 94 avenue de la Voie Lactée, 11 à 77 rue de la Grande Illusion, 13 à 93 quai du Point du JourPC88 2879, 14 rue des MenusPC89 3485, 43 rue de Silly

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2824, 14 rue de l'EstPC89 2859, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, Villa des Rosiers (sans numéro), 1 à 123 avenue le Jour se lève, 2 à 94 avenue de la Voie Lactée, 11 à 77 rue de la Grande Illusion, 13 à 93 quai du Point du JourPC88 2879, 14 rue des MenusPC89 3485, 43 rue de Silly

Cote/Cotes extrêmes

237W11

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-2/D-5)

Mots clés lieux

Est (rue de l'), Menus (rue des), Silly (rue de), La-Grande-Illusion (rue de), Voie-Lactée (avenue de la), Le-Jour-se-lève (avenue), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Point-du-Jour (rue du)