4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er octobre 1870. Maintien de M. Huart dans ses fonctions d'administration du bureau de bienfaisance. Compte rendu d'une réunion des maires de la banlieue.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/25

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,