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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2604, 35 rue Emile LandrinPC88 2606, 14 rue Henri MartinPC88 2608, annuléPC88 2668, 13 rue de VanvesPC88 2722, 17 à 21 sente de la PyramidePC88 2744, 160 et 162 rue d'Aguessau, 149 rue Gallieni

Cote/Cotes extrêmes

336W3

Date

1988

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-4)

Mots clés lieux

Aguesseau (rue d'), Gallieni (rue), Pyramide (sente de la), Henri-Martin (rue), Vanves (rue de), Emile-Landrin (rue)