Organisation et fonctionnement : circulaires, affiches, liste des membres du comité départemental de la protection de l'enfance, carte des circonscriptions, rapports annuels, délibérations du Conseil municipal.

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15Q - Protection du premier âge et de l'enfance

Déplier tous les niveaux

15Q

Cote/Cotes extrêmes

15Q

Date

1869-1984

Importance matérielle

69 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

protection maternelle et infantile

PROTECTION DU PREMIER AGE ET DE L'ENFANCE

Mots clés matières

protection maternelle et infantile

Organisation et fonctionnement : circulaires, affiches, liste des membres du comité départemental de la protection de l'enfance, carte des circonscriptions, rapports annuels, délibérations du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

15Q1

Date

1893-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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