25 septembre 1862. Règlement général des travaux exécutés en 1861 sur les chemins vicinaux dits du Vieux-Pont-de-Sèvres et de la Ferme. Projet de construction d'un nouveau presbytère. Projet de bail pour la location d'un bureau de recette d'octroi au pont de Sèvres. Plan d'alignement de la rue dite du Chemin-vert. Achat d'une pomppe à incendie. Vote d'un crédit de 442 francs pour le paiement des frais d'impression causés par le denombrement de la population en 1861. Vote de crédits pour les travaux d'agrandissement de l'église de Boulogne. Réclamation de MM. Noël et Legros.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D7/13

Date

1862

Langue des unités documentaires

Français,