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187W

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Cote/Cotes extrêmes

187W

Date

1987-1991

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.86 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 décembre 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD),des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2014 (bordereau d'élimination n°38 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PD89 3327, 57 à 59 rue de Bellevue PD89 3358, 8 rue Moreau Vauthier PD89 3372, 104 avenue Edouard Vaillant PD89 3413, 6 quai Stalingrad PD89 3429, 121 à 123 rue du Vieux Pont de Sèvres PD89 3450, 39 rue Fessart PD89 3483, 43 rue de Silly PD89 3496, 81 bis à 89 rue Galliéni, 21 rue de la Belle-Feuille, 1 sente Maître Jacques PD89 3564, 163 à 165 rue Galliéni

Cote/Cotes extrêmes

187W7

Date

1989-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/A-6)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Maître-Jacques (sente), Belle-Feuille (rue de la), Gallieni (rue), Silly (rue de), Fessart (rue), Edouard-Vaillant (avenue), Moreau-Vauthier (rue), Bellevue (rue de), Stalingrad (quai de)