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890W

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Cote/Cotes extrêmes

890W

Date

1993-1998

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

2.16 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 septembre 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PD94 6308, 76-60 boulevard Jean Jaurès PD94 6310, 28-30 rue Traversière PD94 6329, 120-122 avenue Jean-Baptiste Clément PD94 6335, 158 boulevard Jean Jaurès PD94 6341, 8-12 rue Moreau-Vauthier PD94 6342, 11 villa de la Mairie PD94 6348, 13 rue Couchot PD94 6402, 189 rue du Vieux Pont-de-Sèvres PD94 6403, 16-24 rue Nationale

Cote/Cotes extrêmes

890W5

Date

1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-20/C-5)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Traversière (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Moreau-Vauthier (rue), Mairie (villa de la), Couchot (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Nationale (rue)