4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er juin 1841. Approbation des comptes. Proposition des héritiers Fessard rejetée. Agrandissement du cimetière. Cour de l’église. Sablière de la commune. Demande du baron de Rothschild. Distribution de prix. Adoption du budget. Budget du bureau de bienfaisance accepté. Proposition de M. Pichon.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/15

Date

1841

Langue des unités documentaires

Français,