208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W5

Autres Cotes

208W2;208W3;211W1

Date

1888-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

40 rue d’Aguesseau, angle avec le 28 rue Escudier (poste transformateur de SICEM Berton et Cie, buanderie, bureau, appentis et véranda)Demandeur : Legaigneur, dessinateur architecteDossier : autorisations à construire, 3 plans (1909).Plans : plan de réseaux et de masse ; façade et coupe de maison à R+1 ; plan d’une buanderie au rez-de-chaussée et d’une chambre au 1er étage.Demandeur : Feuillette, ingénieur constructeur Objet : création d’un bureau, d’un appentis et d’une véranda.Dossier : autorisation à construire, 1 plan (1913).Plan : plan existant et projet.Demandeur : Berton et Cie, société d’installation et de construction mécanique et électriqueObjet : installation d'un poste de transformation électriqueDossier : procès-verbal de notification et sursis à statuer, permis de construire, arrêté, déclaration d’achèvement des travaux, 6 plans (1947-1950).Plans : plan de situation ; plan de masse ; projet d’un poste de transformation électrique, plans, coupes, élévations ; plans de masse ; plan d’installation d’une citerne en fosse.Objet : division de parcelleDossier : demande de division, description des travaux, 2 plans (1952).Plans : plan de situation ; plan de division.

Cote/Cotes extrêmes

208W5/21

Date

1909-1954

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,