Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
3 rue d'Aguesseau (1913, 1947-1948)4 rue d'Aguesseau (1960-1961)6 rue d'Aguesseau (1959-1960)7 rue d'Aguesseau (1962-1964)8bis rue d'Aguesseau (1953-1954, 1965-1971) (établissement classé)9 rue d'Aguesseau (1925-1926) (établissement classé)10 rue d'Aguesseau (1908) (établissement classé)12 rue d'Aguesseau (1924-1965) (établissement classé)14 rue d'Aguesseau (1908, 1947)16 rue d'Aguesseau (1895, 1947, 1956, )20-22 rue d'Aguesseau (1913)20 rue d'Aguesseau (1912, 1928)23 rue d'Aguesseau (1974) (établissement classé)24 rue d'Aguesseau (1904-1971) (établissement classé)25 rue d'Aguesseau (1967-1968, 1972-1973) (établissement classé)26 rue d'Aguesseau (1961-1964)28 rue d'Aguesseau (1924) (établissement classé)31 rue d'Aguesseau (1927-1928, 1948) (établissement classé)32 rue d'Aguesseau (1937, 1967)34 rue d'Aguesseau (1953-1955)38 rue d'Aguesseau (1888, 1959-1964)40 rue d'Aguesseau (1909, 1913, 1947-1954) (établissement classé)41 rue d'Aguesseau (1950-1951)45 rue d'Aguesseau (1939)45bis rue d'Aguesseau (1912, 1924-1926)48 rue d'Aguesseau (1927-1965) (établissement classé)49 rue d'Aguesseau (1903-1928) (établissement classé)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
40 rue d’Aguesseau, angle avec le 28 rue Escudier (poste transformateur de SICEM Berton et Cie, buanderie, bureau, appentis et véranda)Demandeur : Legaigneur, dessinateur architecteDossier : autorisations à construire, 3 plans (1909).Plans : plan de réseaux et de masse ; façade et coupe de maison à R+1 ; plan d’une buanderie au rez-de-chaussée et d’une chambre au 1er étage.Demandeur : Feuillette, ingénieur constructeur Objet : création d’un bureau, d’un appentis et d’une véranda.Dossier : autorisation à construire, 1 plan (1913).Plan : plan existant et projet.Demandeur : Berton et Cie, société d’installation et de construction mécanique et électriqueObjet : installation d'un poste de transformation électriqueDossier : procès-verbal de notification et sursis à statuer, permis de construire, arrêté, déclaration d’achèvement des travaux, 6 plans (1947-1950).Plans : plan de situation ; plan de masse ; projet d’un poste de transformation électrique, plans, coupes, élévations ; plans de masse ; plan d’installation d’une citerne en fosse.Objet : division de parcelleDossier : demande de division, description des travaux, 2 plans (1952).Plans : plan de situation ; plan de division.
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires