Aide à la recherche

432W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

432W

Date

1988-1995

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 31 décembre 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des certificats d'urbanisme (CU) (1988-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2014 (bordereau d'élimination n°129) : seuls ont été gardés les certificats d'urbanisme concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 5209 (1992), 89 à 91 rue de ParisPC92 5435 (1992-1993), 15 rue Victor Griffuelhes, 157 rue du Vieux Pont de SèvresPC92 5324 (1992), 20 à 22 rue Gambetta, 19 à 21 rue de la RochefoucaultPC92 5385 (1992-1993), 9 avenue Charles de Gaulle, 7 à 11 rue des Menus, 2 rue du Bac, 6 rue des Victoires

Cote/Cotes extrêmes

432W12

Date

1992-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/A-7)

Mots clés lieux

Bac (rue du), Charles-de-Gaulle (avenue), La Rochefoucauld (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Paris (rue de), Victor-Griffuelhes (rue), Gambetta (rue), Victoires (rue des), Menus (rue des)