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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

8 février 1874. Gratification au personnel de la mairie. Egout, rue de Paris. Octroi (abonnement de M. Jeanson, M. Lefèvre). Ouverture du bureau d'Auteuil. Indemnités de guerre. Constatation de l'état de viabilité de 3 chemins vicinaux. Agrandissement du préau des écoles. Assistance publique de Versailles : réclamation de M. Bouilly. Chemin de grande communication n°2 : cession de terrain. Voirie communale : indemnité pour cession de terrain par alignement. Construction de l'égoût rue de Paris. Ecoles de Billancourt : assurance contre l'incendie. Voirie communale : cession de terrain par M. Schwietz.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/28

Date

1874

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Paris (rue de)

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ECOLE, RESEAU ROUTIER, TRAITEMENT DES EAUX USEES, ALLOCATION MILITAIRE