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1015W

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Cote/Cotes extrêmes

1015W

Date

1990-2006

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

2.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 8 novembre 2007.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des autorisations de lotissement (LT) (1990-2006).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3633, 3 avenue DesfeuxPC92 4969, 82bis à 86bis rue GallieniPC92 5021, 61 rue de l'Est74 et 74bis avenue Victor HugoPC92 5324, 20 à 22 rue Gambetta, 19 à 21 rue de la RochefoucaultPC92 5385, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne MairiePC93 5690, 90 à 92bis route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

1015W16

Date

1990-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-27/D-6)

Mots clés lieux

Desfeux (avenue), Victor-Hugo (avenue), Est (rue de l'), Gallieni (rue), André Mor