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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5488, 58 avenue du Général Leclerc, 175 rue de BillancourtPC93 5526, 41 rue GutenbergPC93 5636, 175 à 177 boulevard Jean Jaurès, 110 avenue Victor Hugo, 78 rue de la BellefeuillePC93 5749, 41 rue GutembergPC93 5786, 108 rue de Billancourt, 6 impasse BillancourtPC93 5833, 4 rue VauthierPC93 5940, 108 rue de Billancourt, 6 impasse Billancourt

Cote/Cotes extrêmes

336W16

Date

1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Général-Leclerc (avenue du), Jean-Jaurès (boulevard), Victor-Hugo (avenue), Belle-Feuille (rue de la), Gutenberg (rue), Vauthier (rue), Billancourt (impasse de), Billancourt (rue de)