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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

14 novembre 1881. Vente de la serre hollandaise de la mairie. Dénomination de diverses voies communales. Revendication d'un terrain communal détenu par M. Poupée. Admission des employés d'octroi au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite des employés de mairie ; retrait de la délibération du 9 août 1881. Exercices militaires et enseignement dans les écoles communales de garçons. Ouverture d'une 5ème classe à l'école de garçons de Billancourt. Nouveau voeu demandant la révocation du receveur municipal. Aliénation du presbytère. Fixation des frais de perception de l'octroi (personnel et matériel) pour 1882.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/17

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, BATAILLON SCOLAIRE, OCTROI, ECOLE, PRESBYTERE