PC94 6195, 6 à 8 rue Emile Landrin,PC94 6227, 31 boulevard Jean Jaurès, 97 rue de ParisPC94 6247, 15-16 quai de Stalingrad, 2 rue Nationale, 23 rue TraversièrePC94 6253, 44 rue de SillyPC94 6336, 158 boulevard Jean Jaurès, rue Georges Sorel sans n°, 89 rue de la SaussièrePC94 6381, 110 route de la ReinePC94 6438, 26 à 30 rue d'Issy, 2rue Victor Griffueheles

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584W

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584W

Cote/Cotes extrêmes

584W

Date

1988-1995

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.28 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 21 avril 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC), (1988-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC94 6195, 6 à 8 rue Emile Landrin,PC94 6227, 31 boulevard Jean Jaurès, 97 rue de ParisPC94 6247, 15-16 quai de Stalingrad, 2 rue Nationale, 23 rue TraversièrePC94 6253, 44 rue de SillyPC94 6336, 158 boulevard Jean Jaurès, rue Georges Sorel sans n°, 89 rue de la SaussièrePC94 6381, 110 route de la ReinePC94 6438, 26 à 30 rue d'Issy, 2rue Victor Griffueheles

Cote/Cotes extrêmes

584W10

Date

1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/D-5)

Mots clés lieux

Silly (rue de), Nationale (rue), Traversière (rue), Issy (rue d'), Reine (route de la), Stalingrad (quai de), Saussière (rue de la), Georges-Sorel (rue), Paris (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Emile-Landrin (rue), Victor-Griffuelhes (rue)

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