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1791W

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Cote/Cotes extrêmes

1791W

Date

2019-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Boulogne-Billancourt

Importance matérielle

4.70 ml

47 article(s)

Origine

Urbanisme et Aménagement / Droit des sols

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2024

Présentation du contenu

Déclarations préalables (DP), dossiers de demandes de changement d'usage des locaux (US).

Cote/Cotes extrêmes

1791W/1-1791W/39

Date

2019-2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

DP 21 0241 (136 bd Jean-Jaurès), DP 21 0242 (6-8 et 3-7-13 rue de l'Abreuvoir), DP 21 0243 (9 rue du Pavillon), DP 21 0244 (14 rue Nungesser et Coli), DP 21 0245 (96-98 avenue Edouard-Vaillant), DP 21 0246 (69 avenue Jean-Baptiste Clément), DP 21 0247 (8 rue Jean-Bouveri), DP 21 0248 (7 rue Georges-Sorel), DP 21 0249 (62 bis rue des Peupliers), DP 21 0250 (119 avenue André-Morizet).

Cote/Cotes extrêmes

1791W/24

Date

2021

Importance matérielle

0.1 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable