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131W

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Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD88 2436, 19 rue des Quatre CheminéesPD88 2442, 49 rue Marcel DassaultPD88 2444, 5 à 7 rue LiotPD88 2449, 8 rue EscudierPD88 2452, 3 bis rue EscudierPD88 2471, 10 rue d'Alsace LorrainePD88 2476, 86 à 88 et 92 rue Thiers, 77 à 79 rue Marcel Dassault, 23 bis rue Danjou, Sente des Badauds (sans numéro)PD88 2477, 86 à 88 et 92 rue Thiers, 77 à 79 rue Marcel Dassault, 23 bis rue Danjou, Sente des Badauds (sans numéro)PD88 2489, 56 à 62 avenue Pierre GrenierPD88 2494, 12 à 14 rue Lazare Hoche, 36 rue de l'EstPD88 2496, 50 rue de Paris, 30 ter rue de l'EstPD88 2498, 75 à 77 rue de ParisPD88 2508, 73 avenue André MorizetPD88 2510, 8 rue de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

131W8

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), André-Morizet (avenue), Lazare-Hoche (rue), Pierre-Grenier (avenue), Alsace-Lorraine (rue d'), Liot (rue), Est (rue de l'), Paris (rue de), Quatre-Cheminées (rue des), Badauds (sente des), Danjou (rue), Marcel-Dassault (rue), Thiers (rue), Escudier (rue)