DP11 0837, 60 rue de Sèvres DP11 0861, 22 rue Anna-JacquinDP11 0867, 221 boulevard Jean-Jaurès DP11 0930, 24 rue de ParisDP11 0933, 26 rue de La Rochefoucauld DP11 0934, 34 rue de Rieux DP11 0935, 96 rue ThiersDP11 0936, 250bis boulevard Jean-Jaurès DP11 0937, 95 rue de Paris DP11 0938, 49 avenue Pierre-Grenier DP11 0939, 68-86 avenue Pierre-Lefaucheux DP11 0940, 2 rue du Transvaal

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 0837, 60 rue de Sèvres DP11 0861, 22 rue Anna-JacquinDP11 0867, 221 boulevard Jean-Jaurès DP11 0930, 24 rue de ParisDP11 0933, 26 rue de La Rochefoucauld DP11 0934, 34 rue de Rieux DP11 0935, 96 rue ThiersDP11 0936, 250bis boulevard Jean-Jaurès DP11 0937, 95 rue de Paris DP11 0938, 49 avenue Pierre-Grenier DP11 0939, 68-86 avenue Pierre-Lefaucheux DP11 0940, 2 rue du Transvaal

Cote/Cotes extrêmes

1371W1

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Rieux (rue), La Rochefoucauld (rue de), Thiers (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Paris (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Pierre-Lefaucheux (avenue), Transvaal (rue du), Anna-Jacquin (rue), Sèvres (rue de)