DT97 487 (15/04/97 11/06/97), 124 rue du Point-du-JourDT 97 489 (17/04/97 11/06/97), 1041 rue Yves KermenDT97 490 (18/04/97 21/07/97), 664 rue Yves KermenDT97 491 (21/04/97 03/06/97), 138 rue de BillancourtDT97 492 (21/04/97 16/05/97), 106 rue du Point-du-Jour

Aide à la recherche

849W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

849W

Date

1997-2000

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 5 janvier 2004.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1997-2000).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

849W2

Date

1997

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 (M3-18/F-6)

Mots clés lieux