DP11 1091, 37 boulevard de la République DP11 1092, 30 rue d'Aguesseau DP11 1093, 5 rue Maurice-de-la-Fosse DP11 1094, 12 sente de la Pyramide DP11 1095, 262bis boulevard Jean-Jaurès DP11 1096, 2 rue Esnault-Pelterie DP11 1097, 15 rue Vauthier DP11 1098, 10 rue Max-Blondat DP11 1099, 32 rue de Paris DP11 1100, 53 rue de la Saussière

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 1091, 37 boulevard de la République DP11 1092, 30 rue d'Aguesseau DP11 1093, 5 rue Maurice-de-la-Fosse DP11 1094, 12 sente de la Pyramide DP11 1095, 262bis boulevard Jean-Jaurès DP11 1096, 2 rue Esnault-Pelterie DP11 1097, 15 rue Vauthier DP11 1098, 10 rue Max-Blondat DP11 1099, 32 rue de Paris DP11 1100, 53 rue de la Saussière

Cote/Cotes extrêmes

1371W14

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Maurice-Delafosse (rue)