PC89 3428, 121 à 123 rue du Vieux Pont de SèvresPC89 3515, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23-24 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers ( sans numéro), 231 à 275 avenue le Jour se lève, 12 à 54 rue Casque d'or, 2 à 26 rue Marcel Pagnol, 36 à 54 rue Abel Gance

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3428, 121 à 123 rue du Vieux Pont de SèvresPC89 3515, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23-24 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers ( sans numéro), 231 à 275 avenue le Jour se lève, 12 à 54 rue Casque d'or, 2 à 26 rue Marcel Pagnol, 36 à 54 rue Abel Gance

Cote/Cotes extrêmes

237W14

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-2/D-6)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Abel-Gance (place), Marcel-Pagnol (place), Casque-d'Or (rue), Le-Jour-se-lève (avenue), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Point-du-Jour (rue du)