Aide à la recherche

480W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 32 210, 60 rue Pierre GrenierPC 32 280, 50 à 58 boulevard de la RépubliquePC 32 184, 13 rue TraversièrePC 31 922, 26 avenue Edouard VaillantPC 31 920, 197bis boulevard Jean JaurèsPC 31 281, 66 à 70 rue de ParisPC 30 646, 7 à 9 rue des Quatre CheminéesPC 30 631, 99bis rue Edouard VaillantPC 17 535 bis, 66 à 70 rue de Paris PC 30 912, 31 rue de la Rochefoucaud, annulé

Cote/Cotes extrêmes

480W61

Date

1971-1974

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Traversière (rue), Jean-Jaurès (boulevard), République (boulevard de la), Quatre-Cheminées (rue des), Edouard-Vaillant (avenue), Paris (rue de), La Rochefoucauld (rue de)