Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
121 rue d'Aguesseau (1924-1977) (établissement classé)124 rue d'Aguesseau (s.d.)125 rue d'Aguesseau (1979-1984)127 rue d'Aguesseau (1925-1966, 1983) (établissement classé)128 rue d'Aguesseau (1942-1966)129 rue d'Aguesseau (1930-1965) (établissement classé)131 rue d'Aguesseau (1905-1958) (établissement classé)132 rue d'Aguesseau (1907-1950)133-135 rue d'Aguesseau (1908-1968) (établissement classé)134 rue d'Aguesseau (1907-1948)137 rue d'Aguesseau (1923-1959) (établissement classé) 138 rue d'Aguesseau (1909, 1971-1972)139 rue d'Aguesseau (1905-1933)140-142 rue d'Aguesseau (1880-1967)141 rue d'Aguesseau (1913-1981)143 rue d'Aguesseau (1950)144 rue d'Aguesseau (1901-1956)145bis rue d'Aguesseau (s.d.)146 rue d'Aguesseau (1925)147 rue d'Aguesseau (1924)148 rue d'Aguesseau (1887-1990)149 rue d'Aguesseau (s.d., 1948-1965) (établissement classé)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
132 rue d’Aguesseau (hangar à usage de réserve, habitation)Objet : projet de hangar à usage de réserve Dossier : demande d’autorisation pour créer un hangar couvert en carton bitumé par le locataire, 1 plan (1907).Plan : plan d’ensemble, plan du bâtiment, coupe.Demandeur : M. Desgeorges (Société d’entrepôt et de livraison automobile).Objet : ouverture d'une porte sur rueDossier : note, correspondance, 1 plan (1933).Plan : plan d’ensemble avec un percement du mur de clôture.Objet : percement d’une porte sur un bâtimentDossier : accord amiable, 2 plans (1950).Plans : plan d’ensemble ; plan du percement d’une porte sur un bâtiment à usage d’habitation, coupe et façade.
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires