4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

20 août 1856. Travaux de pavage rue de la Plaine en 1854. Commission pour l'admission des enfants dans les écoles communales. Examen des comptes de M. Ollive, ancien maire.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/78

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,