Aide à la recherche

246W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

246W

Date

1987-1992

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 mars 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4728, 118 à 196 quai du Point du Jour, 11 à 137 avenue de la Voie LactéePC91 4812, 151 à 167 rue de Silly, 170 à 172 bis rue de Billancourt, 8 à 62 rue Louis Blériot, 3 à 23 rue Paul Ducellier

Cote/Cotes extrêmes

246W11

Date

1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-2/E-6)

Mots clés lieux

Paul-Ducellier (rue), Louis-Blériot (rue), Billancourt (rue de), Silly (rue de), Voie-Lactée (avenue de la), Point-du-Jour (quai du)