PC07 1474M1, 59-65 rue Yves Kermen (2007)PC07 1474M2, 59-65 rue Yves Kermen (2007)PC07 1474M3, 59-65 rue Yves Kermen (2007)

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1257W

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1257W

Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC07 1474M1, 59-65 rue Yves Kermen (2007)PC07 1474M2, 59-65 rue Yves Kermen (2007)PC07 1474M3, 59-65 rue Yves Kermen (2007)

Cote/Cotes extrêmes

1257W9

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue)

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