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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3531, 31 avenue du Général LeclercPC89 3535, 56 à 60 rue de ParisPC89 3563, 25 à 31 rue d'AguessauPC89 3565, 13 à 15 quai Alphonse le Gallo, 74 et 76 à 78 rue de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

336W7

Date

1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-4)

Mots clés lieux

Général-Leclerc (avenue du), Alphonse-Le Gallo (quai), Sèvres (rue de), Paris (rue de), Aguesseau (rue d')