15 mai 1862. Comptes communaux pour l'année 1861. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1863. Octroi municipal (personnel et matériel). Agrandissement de la chapelle de Billancourt. Travaux de restauration à la chapelle de Billancourt. Droits de place sur la voie publique. Pétition des habitants de la rue du Port. Prolongement de la rue de la Saussière.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D7/7

Date

1862

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières