18 juin 1848. Exemption de service. Rejet d'une demande du citoyen Riquier. Démissions acceptées. Refus de former une garde marine. Prise en considération d'un marché. Fête de Boulogne. Demande de subventions pour travaux à entreprendre.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (24 mai 1847 - 26 décembre 1852)

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

18 juin 1848. Exemption de service. Rejet d'une demande du citoyen Riquier. Démissions acceptées. Refus de former une garde marine. Prise en considération d'un marché. Fête de Boulogne. Demande de subventions pour travaux à entreprendre.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/17

Date

1848

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

CONSEILLER MUNICIPAL, MARCHE DE DETAIL, FETE, MILICES

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