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553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W

Date

1990-1997

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 septembre 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC94 6445, 159 rue Gallieni, 42-44 rue de BillancourtPC95 0009, 112-118 rue de SillyPC95 0010, 11 rue TraversièrePC95 0032, 11-113 rue de SillyPC95 0051, 8-10 rue d'AguessauPC95 0052, 6 avenue Jean-Baptiste ClémentPC95 0053, 7 villa Marie JustinePC95 0070, 4 rue des Pins

Cote/Cotes extrêmes

553W8

Date

1994-1995

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/A-2)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Traversière (rue), Silly (rue de), Aguesseau (rue d'), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Marie-Justine (villa), Pins (rue des)