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553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W

Date

1990-1997

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 septembre 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC96 0192, 57-59 rue de Bellevue, 38-70 rue de SillyPC96 0207, 47 avenue Pierre GrenierPC96 0216, 31 rue GutembergPC96 0217, 7 villa Marie JustinePC96 0225, 21-23 rue de l'EstPC96 0241, 22 rue Emile LandrinPC96 0243, 22-24 rue de SèvresPC96 0247, 26 rue Anna Jacquin

Cote/Cotes extrêmes

553W11

Date

1996

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/A-2)

Mots clés lieux

Silly (rue de), Bellevue (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Est (rue de l'), Gutenberg (rue), Marie-Justine (villa), Emile-Landrin (rue), Sèvres (rue de), Anna-Jacquin (rue)