PC 1281B 063, 39 avenue Pierre GrenierPC 1282B 072, 20 avenue Edouard VaillantPC 1282B 079, 12 rue des Fossés Saint DenisPC 1282B 105, 211bis rue GallieniPC 1282B 128, 127bis rue du Vieux Pont de SèvresPC 1282B 139, 96 rue du DômePC 1282B 174, 31 boulevard Jean Jaurès PC 1282B 185, 114 à 118 avenue André Morizet

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641W

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641W

Cote/Cotes extrêmes

641W

Date

1981-1982

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.06 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 4 avril 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1981-1982).

Modalités d'entrées

Versement

PC 1281B 063, 39 avenue Pierre GrenierPC 1282B 072, 20 avenue Edouard VaillantPC 1282B 079, 12 rue des Fossés Saint DenisPC 1282B 105, 211bis rue GallieniPC 1282B 128, 127bis rue du Vieux Pont de SèvresPC 1282B 139, 96 rue du DômePC 1282B 174, 31 boulevard Jean Jaurès PC 1282B 185, 114 à 118 avenue André Morizet

Cote/Cotes extrêmes

641W5

Date

1982

Conditions d'accès

Communicable (M3-12/E-3)

Mots clés lieux

Fossés-Saint-Denis (rue des), Edouard-Vaillant (avenue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Gallieni (rue), Pierre-Grenier (avenue), Dôme (rue du), Jean-Jaurès (boulevard), André-Morizet (avenue)

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