Aide à la recherche

480W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 17 290, 40 boulevard Jean JaurèsPC 17 291, 162 à 168 rue Gallieni, rue du 25 Aout 1944 (sans N°)PC 17 292, 143 boulevard Jean JaurèsPC 17 399, 32 avenue Edouard VaillantPC 17 532, 95 à 97 rue de Billancourt, 128 rue d'AguesseauPC 17 533, 28 rue du FiefPC 17 535, 66 à 70 rue de Paris

Cote/Cotes extrêmes

480W13

Date

1970

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Fief (rue du), Jean-Jaurès (boulevard), Paris (rue de), Aguesseau (rue d'), Billancourt (rue de), Edouard-Vaillant (avenue), Gallieni (rue), 25 août 1944 (rue du)