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93W

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Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1652, 53 rue de BellevuePC86 1666, 134-140 rue Galliéni, 121-123 rue de BillancourtPC86 1690, 80 rue de TilleulsPC86 1702, 7 rue des PinsPC86 1716, 67 route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

93W6

Date

1986-1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/A-4)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Bellevue (rue de), Tilleuls (rue des), Pins (rue des), Reine (route de la)