PC07 1530, Ile seguin, ilôt S6

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1235W

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1235W

Cote/Cotes extrêmes

1235W

Date

2003-2010

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 6 mars 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2003-2010).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE DE LA GESTION DU DROIT DES SOLS
Ce versement a été effectué par Isabelle PERES le 6 mars 2012 et suivi par Bérénice de Braquilanges au service des Archives.
Communicabilité:
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
Communication administrative:
Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable (de préférence le matin au 42 71).
Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex: 1235W 4).