4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 décembre 1879. Enquête sur le prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39. Etablissement d'une horloge à l'abattoir. Modification du traité avec la compagnie du gaz.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/54

Date

1879

Langue des unités documentaires

Français,