Aide à la recherche

215W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

215W

Date

1986-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 1er juillet 1992.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003, 2004 et 2014 (bordereaux d'élimination n°40, 43 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3199, 159 à 161 rue Galliéni, 106 à 108 rue de Billancourt, 2 impasse BillancourtPC89 3255, 3 rue de Sèvres PC89 3300, 49 rue Marcel Dassault PC89 3303, 59 à 65 rue de la Rochefoucauld, 20 à 20 ter rue Denfert Rochereau PC89 3318, 37 à 39 rue des Tilleuls, 43 rue GambettaPC89 3281, 29 rue de Bellevue

Cote/Cotes extrêmes

215W9

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-2/B-6)

Mots clés lieux

Denfert-Rochereau (rue), La Rochefoucauld (rue de), Marcel-Dassault (rue), Billancourt (impasse de), Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Sèvres (rue de), Bellevue (rue de), Gambetta (rue), Tilleuls (rue des)