PC90 3635, 41 rue de l'Ancienne Mairie, 67 avenue André MorizetPC90 3682, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne Mairie, 68 rue de BillancourtPC90 3715, 84 rue Thiers, 71 rue Marcel DassaultPC90 3735, 151 à 167 rue de Silly, 170 à 172 bis rue de BillancourtPC90 3786, 45 à 47 rue paul Bert, Avenue André Morizet (sans numéro)PC90 3832, 151 à 167 rue de SIlly, 170 à 172 bis rue de BillancourtPC90 3888, 1542 à 1806 rue du Vieux Pont de Sèvres, 33 à 191 allée du Forum, 1550 à 1796 allée du Vieux Pont de SèvresPC90 3917, 46 rue Saint Denis

Aide à la recherche

246W

Déplier tous les niveaux

246W

Cote/Cotes extrêmes

246W

Date

1987-1992

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 mars 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3635, 41 rue de l'Ancienne Mairie, 67 avenue André MorizetPC90 3682, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne Mairie, 68 rue de BillancourtPC90 3715, 84 rue Thiers, 71 rue Marcel DassaultPC90 3735, 151 à 167 rue de Silly, 170 à 172 bis rue de BillancourtPC90 3786, 45 à 47 rue paul Bert, Avenue André Morizet (sans numéro)PC90 3832, 151 à 167 rue de SIlly, 170 à 172 bis rue de BillancourtPC90 3888, 1542 à 1806 rue du Vieux Pont de Sèvres, 33 à 191 allée du Forum, 1550 à 1796 allée du Vieux Pont de SèvresPC90 3917, 46 rue Saint Denis

Cote/Cotes extrêmes

246W7

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-2/E-5)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (allée du), Forum (allée du), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Marcel-Dassault (rue), Thiers (rue), Ancienne-Mairie (rue de l'), Billancourt (rue de), Silly (rue de), Saint-Denis (rue), André-Morizet (avenue), Paul-Bert (rue)