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393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3622, 124 rue de Paris , 131bis rue du ChâteauPC90 3641, 47 rue GambettaPC90 3692, 5 villa Pauline, 51 rue ThiersPC90 3706, 20 rue d'AguessauPC90 3724, 49 à 51 avenue Pierre Grenier, 71 rue du Point du JourPC90 3783, 19bis rue Salomon Reinach

Cote/Cotes extrêmes

393W17

Date

1990

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/D-5)

Mots clés lieux

Gambetta (rue), Paris (rue de), Château (rue du), Aguesseau (rue d'), Thiers (rue), Pauline (villa), Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Salomon-Reinach (rue)