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137W

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Cote/Cotes extrêmes

137W

Date

1984-1989

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 13 mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue)

PC85 1252, 19 rue de Vanves PC85 1438, 86 rue de BellevuePC86 1637, 34 avenue Robert Schuman, 53 rue Denfert Rochereau PC86 1688, 47-47 bis avenue Edouard Vaillant PC87 1843, 47 à 49 avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

137W9

Date

1985-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-1/D-6)

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue), Denfert-Rochereau (rue), Robert-Schuman (avenue), Bellevue (rue de), Vanves (rue de)