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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2377, 26 rue ReinhardtPC88 2445, 5 à 7 rue LiotPC88 2453, 6 rue du ParchampPC88 2518, 4 villa des Fayères, 14 rue RieuxPC88 2587, 20 boulevard Jean JaurèsPC88 2602, 108 rue Thiers, 33 rue du Dôme

Cote/Cotes extrêmes

336W2

Date

1988

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-4)

Mots clés lieux

Dôme (rue du), Fayères (villa des), Jean-Jaurès (boulevard), Liot (rue), Thiers (rue), Rieux (rue), Reinhardt (rue), Parchamp (rue du)