DP11 0905, 769 avenue du Général-Leclerc (2011)DP11 0906, 17 rue des Abondances (2011)DP11 0907, 41 rue de l'Est (2011)DP11 0908, 37 avenue Jean-Baptiste-Clément (2011)DP11 0909, 22 rue Thiers (2011)DP11 0910, 173 rue de Silly (2011)DP11 0911, 42 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0912, 11 rue Saint-Denis (2011)DP11 0913, 43 boulevard de la République (2011)DP11 0914, 7 allée des Pins (2011)DP11 0915, 63 rue de La Rochefoucauld (2011)DP11 0916, 6 rue des Peupliers (2011)DP11 0917, 40 rue de l'Est (2011)DP11 0918, 210 rue Galliéni (2011)

Aide à la recherche

1348W

Déplier tous les niveaux

1348W

Cote/Cotes extrêmes

1348W

Date

2010-2011

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des déclarations préalables de 2010 à 2011.

Modalités d'entrées

Versement

Déclarations préalables

DP11 0905, 769 avenue du Général-Leclerc (2011)DP11 0906, 17 rue des Abondances (2011)DP11 0907, 41 rue de l'Est (2011)DP11 0908, 37 avenue Jean-Baptiste-Clément (2011)DP11 0909, 22 rue Thiers (2011)DP11 0910, 173 rue de Silly (2011)DP11 0911, 42 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0912, 11 rue Saint-Denis (2011)DP11 0913, 43 boulevard de la République (2011)DP11 0914, 7 allée des Pins (2011)DP11 0915, 63 rue de La Rochefoucauld (2011)DP11 0916, 6 rue des Peupliers (2011)DP11 0917, 40 rue de l'Est (2011)DP11 0918, 210 rue Galliéni (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1348W8

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

La Rochefoucauld (rue de), Pins (allée des), République (boulevard de la), Saint-Denis (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Silly (rue de), Thiers (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Est (rue de l'), Abondances (rue des), Général-Leclerc (avenue du), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Auteuil (rue d'), Cacheux (rue), Gallieni (rue)