PC08 1635, 221 boulevard Jean-Jaurès (2008)PC08 1638, 68 rue de l'Est (2008)PC08 1642, 17 rue des Peupliers (2008)PC08 1642M1, 17 rue des Peupliers (2008)PC08 1642T2, 17 rue des Peupliers (2008)PC08 1642M3, 17 rue des Peupliers (2008)PC08 1642M4, 17 rue des Peupliers (2008)

Aide à la recherche

1257W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1257W13

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux