4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 janvier 1831. Réclamation d’une somme de 157,50 francs faite par M. Chanadel pour travaux sur les bas côtés et la chaussée de la rue de l’Abreuvoir. Projet d’alignement de la rue de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/36

Date

1831

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières