4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 juillet 1892. Ouverture de la séance. Subvention pour la fête de la Grande-Rue. Création d'un débit de tabac, rue Thiers. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Lettre de M. Sappey. Budget supplémentaire de 1892. Vote de gratification. Prime d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Subventions diverses. Récompenses aux nourrices. Compte du budget de l'hospice. Compte du budget du bureau de bienfaisance. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Affaire Pellissier. Recette spéciale ouverture des bureaux. Pétition au sujet de la borne-fontaine rue des Longs Prés. Chaines pour chiens, cimetière Moulineaux.