PC86 1795, 57 bis à 63 rue de Sèvres, 10 avenue des MimosasPC86 1806, 22 à 24 rue de SèvresPC86 1451 FANTOME

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85W

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85W

Cote/Cotes extrêmes

85W

Date

1982-1987

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.95 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement de l'Urbanisme effectué le 24 août 1988.
Il regroupe des permis de construire et des permis de démolir (1984-1985).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1795, 57 bis à 63 rue de Sèvres, 10 avenue des MimosasPC86 1806, 22 à 24 rue de SèvresPC86 1451 FANTOME

Cote/Cotes extrêmes

85W6

Date

1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-0/C-7)

Mots clés lieux

Mimosas (rue des), Sèvres (rue de)

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