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1015W

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Cote/Cotes extrêmes

1015W

Date

1990-2006

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

2.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 8 novembre 2007.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des autorisations de lotissement (LT) (1990-2006).

Modalités d'entrées

Versement

PC04 1151M1, 122 et 122bis avenue du Général Leclerc, Rue de Sèvres , Rue de Bellevue (sans numéro) PC04 1161, 127 rue du Vieux Pont de Sèvres PC04 1161T1, 127 rue du Vieux Pont de Sèvres PC04 1163, 6 rue des Fossés Saint Denis PC04 1163M2, 6 rue des Fossés Saint Denis PC04 1163T1, 6 rue des Fossés Saint Denis

Cote/Cotes extrêmes

1015W9

Date

2004

Conditions d'accès

Communicable (M3-27/D-5)

Mots clés lieux

Fossés-Saint-Denis (rue des), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Bellevue (rue de), Général-Leclerc (avenue du), Sèvres (rue de)