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553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W

Date

1990-1997

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 septembre 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC97 0308, 76 rue d'AguessauPC97 0310, 24 rue du DômePC97 0323, 127 rue de SillyPC97 0327, 49-51 rue EscudierPC97 0361, 21-23 rue de l'Est [manquant]PC97 0366, 121 rue ThiersPC97 0378, 11 rue Traversière

Cote/Cotes extrêmes

553W13

Date

1997

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/A-3)

Mots clés lieux

Aguesseau (rue d'), Dôme (rue du), Silly (rue de), Escudier (rue), Est (rue de l'), Thiers (rue), Traversière (rue)