4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

26 décembre 1826. Paiement d'une somme de 3442,98 francs à divers entrepreneurs pour travaux faits au nouveau presbytère et à la maison commune.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/15

Date

1826

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières