4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 décembre 1846. Approbation de l'indemnité accordée à M. Michel, propriétaire de la rue de l'Abreuvoir. Approbation de l'offre faite par l'administration des ponts et chaussées. Renseignements recueillis par le maire pour le conseil municipal afin d'éclaircir le conseil sur l'octroi en ce qui touche la viande de boucherie et la charcuterie. Secours réclamés par les hospices.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/104

Date

1846

Langue des unités documentaires

Français,